Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 juillet 2026

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur du site artusmonat.com et les différents intervenants liés à son fonctionnement.

1. Éditeur du site

Le site artusmonat.com est édité par :

Artus Monat
Entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : Artus Monat

Adresse professionnelle :
69 L’Orée du Golf
04860 Pierrevert
France

SIRET : 807 491 956 00049
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14 807491956

Email : artus.monat@gmail.com
Téléphone : +33 6 19 83 27 68

Les mentions légales d’un entrepreneur individuel doivent notamment préciser son identité, son adresse, ses coordonnées et ses informations d’immatriculation. (Service Public Entreprendre)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Artus Monat

3. Activité professionnelle

Artus Monat exerce une activité d’architecture intérieure.

Titre professionnel déclaré :
Architecte d’intérieur diplômé d’État

Le contenu du site présente ses réalisations, sa démarche professionnelle et ses coordonnées.

4. Hébergement

Le site est créé et hébergé par :

Wix.com Ltd.
5 Yunitzman Street
Tel-Aviv
Israël

Wix fournit les services techniques nécessaires à l’hébergement, à la diffusion et au fonctionnement du site. Les coordonnées actuelles de Wix figurent dans ses conditions d’utilisation officielles. (wix.com)

5. Conception et réalisation du site

Conception et réalisation :

Un Pixel d’Avance
Email : unpixeldavance@gmail.com

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site artusmonat.com, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, créations graphiques, logos, éléments visuels, documents, mises en page et éléments d’architecture intérieure, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d’Artus Monat ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Artus Monat.

Toute utilisation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et engager la responsabilité de son auteur.

7. Crédits photographiques et visuels

Sauf indication contraire, les photographies, vidéos, illustrations et autres éléments visuels présentés sur le site sont la propriété d’Artus Monat ou sont diffusés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits.

Lorsque des crédits spécifiques sont requis, ceux-ci peuvent être indiqués directement à proximité du contenu concerné.

8. Responsabilité

Artus Monat s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, il ne peut garantir que les informations présentées soient en permanence complètes, exactes ou exemptes d’erreurs.

Les contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un devis, ni une offre contractuelle, ni un engagement ferme concernant une prestation, un délai, un tarif ou la faisabilité d’un projet.

Artus Monat ne pourra être tenu responsable :

• d’une erreur ou omission dans les contenus ;

• d’une interruption ou indisponibilité temporaire du site ;

• d’un dysfonctionnement technique ;

• d’une incompatibilité avec l’équipement ou le navigateur du visiteur ;

• d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont présentées ;

• d’une utilisation frauduleuse ou non autorisée du site.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou réseaux sociaux exploités par des tiers.

Artus Monat ne contrôle pas ces services externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

L’accès à ces services relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

10. Données personnelles et cookies

Les modalités relatives au traitement des données personnelles et à l’utilisation des cookies sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Le site utilise uniquement des cookies ou traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité.

11. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de procédure applicables.

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

Artus Monat
Email : artus.monat@gmail.com
Téléphone : +33 6 19 83 27 68